Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES DOMAINES DE VINSMOSELLE
/
66
Marque expirée - Marque en non vigueur

66
LES DOMAINES DE VINSMOSELLE, Société coopérative de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
3656612
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
11/06/2019
66 de LES DOMAINES DE VINSMOSELLE

Présentation de la marque 66

Déposée le 11 juin 2009 par la société LES DOMAINES DE VINSMOSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « 66 »

Le déposant est la société LES DOMAINES DE VINSMOSELLE domicilié(e) 12, route du vin - L 5501 REMICH - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques & Modèles domicilié(e) B.P. 48 234 route d'Arlon - L 8001 STRASSEN - Luxembourg.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 66 est expirée depuis le 11 juin 2019.

LES DOMAINES DE VINSMOSELLE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE WORMELDANGE , SIXTY SIX , ART & VIN


LES DOMAINES DE VINSMOSELLE, Société coopérative de droit luxembourgeois - 12, route du vin - L 5501 REMICH - Luxembourg


OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques & Modèles - B.P. 48 234 route d'Arlon - L 8001 STRASSEN - Luxembourg


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins blancs, rouges ou rosés ; vins pétillants ; spiritueux ; liqueurs ; eaux-de-vie ; boissons distillées ; cocktails.

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; agences d'import-export ; promotion des ventes [pour des tiers] ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; services de vente au détail et service d'intermédiaires en affaires commerciales pour la vente en gros de boissons, boissons alcoolisées ou non-alcoolisées, de vins et de spiritueux ; location de distributeurs automatiques ; gérance administrative de débits de boissons, bars et établissements commercialisant des boissons.